22 janvier 2018

CIRCULAIRE N° 0-22488-2016/DEF/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires.

CIRCULAIRE N° 0-22488-2016/DEF/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires.





ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ».
CIRCULAIRE N° 0-22488-2016/DEF/EMM/ASC relative aux rubans légendés réglementaires.
Abrogé le 28 septembre 2017 par  Circulaire n° 1591/ARM/EMM/ASC du 28 septembre 2017 (BOC n° 45 du 2 novembre 2017, texte 7 ; BOEM 450.5).

Du 17 octobre 2016
NOR D E F B 1 6 5 1 9 1 1 C 

Références :
Arrêté du 24 septembre 2015 (BOC n° 50 du 13 novembre 2015, texte 9 ; BOEM 110.3.3.1, 112.1).
Instruction n° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 22 avril 2016 (BOC n° 26 du 16 juin 2016, texte 5 ; BOEM 410.1.3).

Pièce(s) Jointe(s) :
Six annexes.

Texte abrogé :
Circulaire n° 0-15988-2013/DEF/EMM/MGM du 13 décembre 2013 (BOC n° 11 du 28 février 2014, texte 8 ; BOEM 450.5).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 450.5
Référence de publication : BOC n° 54 du 1er décembre 2016, texte 6.


 Préambule.

Les quartiers-maîtres et les matelots masculins portent sur le bâchi un ruban légendé qui mentionne le nom de la formation d'appartenance ou à défaut l'inscription « MARINE NATIONALE ».
La liste des formations possédant un ruban légendé est précisée en annexes.

1. CRÉATION. 
La décision de création d'un ruban légendé est prise par le chef d'état-major de la marine [bureau « administration et soutien commun » de l'état-major de la marine (EMM/ASC)] ; les dispositions concernant sa réalisation et son approvisionnement sont du ressort du service du commissariat des armées (SCA).
La création d'un ruban légendé doit faire l'objet d'une demande officielle de l'autorité organique (formations de la marine) ou de l'état-major des armées (formations relevant de son autorité), motivée (effectif le justifiant pour les formations de la marine, effectif supérieur à trente quartiers-maîtres et matelots pour les formations interarmées) et adressée à l'échelon central (EMM/ASC), conformément à l'annexe VI. de la présente circulaire.
Le port du ruban légendé est autorisé, le cas échéant, dès lors que la formation existe.

2. CARACTÉRISTIQUES. 
Toutes les lettres du ruban légendé sont tissées en majuscules ; les accents graves, aigus, circonflexes, le tréma, la cédille doivent être portés sur la légende sauf s'il s'agit de la première lettre du mot.
La légende inscrite sur le ruban devant être identifiée en regardant le marin de face, il convient qu'elle n'excède pas, dans la mesure du possible, vingt lettres environ. Ce résultat peut être obtenu par contraction ou en utilisant des sigles.

3. TEXTE ABROGÉ. 
La circulaire n° 0-15988-2013/DEF/EMM/MGM du 13 décembre 2013 relative aux rubans légendés réglementaires est abrogée.

4. PUBLICATION. 
La présente circulaire est publiée au Bulletin officiel des armées.





Pour le ministre de la défense et par délégation :
Le contre-amiral,
sous-chef d'état-major « soutiens et finances »,
Xavier BAUDOUARD.

ANNEXE I.
LISTE DES BÂTIMENTS DE SURFACE ET DES SOUS-MARINS DOTÉS D'UN RUBAN LÉGENDÉ AU NOM DE L'UNITÉ.

1. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES LANCEURS D'ENGINS. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (SNLE)SOUS-MARIN LE TRIOMPHANT
SOUS-MARIN LE TÉMÉRAIRE
SOUS-MARIN LE VIGILANT
SOUS-MARIN LE TERRIBLE

2. SOUS-MARINS NUCLÉAIRES D'ATTAQUE. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.OBSERVATIONS.
Sous-marins nucléaires d'attaque (SNA) SOUS-MARIN SAPHIR /
SOUS-MARIN ÉMERAUDE /
SOUS-MARIN AMÉTHYSTE /
SOUS-MARIN PERLE /
SOUS-MARIN RUBIS /
SOUS-MARIN CASABIANCA /
SOUS-MARIN SUFFRENà compter de 2017

3. PORTE-AVIONS. 
FORMATIONS.
RUBAN LÉGENDÉ.
Porte-avions (PA)
CHARLES DE GAULLE

4. BÂTIMENTS AMPHIBIES. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments de projection et de commandement (BPC)
MISTRAL
TONNERRE
DIXMUDE

5. FRÉGATES DE PREMIER RANG. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.OBSERVATIONS.
Frégates de défense aérienne (FDA) et anti-aériennes (FAA)FORBIN /
CHEVALIER PAUL /
CASSARD /
JEAN BART /
Frégates anti-sous-marines (FASM)MONTCALMjusqu'en 2017
JEAN DE VIENNEjusqu'en 2018
PRIMAUGUET /
LA MOTTE-PICQUET /
LATOUCHE-TRÉVILLE /
Frégate européenne multi-missions (FREMM)AQUITAINE /
PROVENCE /
LANGUEDOC /
AUVERGNEà compter de 2017
BRETAGNEà compter de 2018
Frégates type « La Fayette » (FLF)LA FAYETTE /
SURCOUF /
COURBET /
ACONIT /
GUÉPRATTE /

6. BÂTIMENTS DE SOUVERAINETÉ. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Frégates de surveillance (FS)FLORÉAL
PRAIRIAL
NIVÔSE
VENTÔSE
VENDÉMIAIRE
GERMINAL

7. PATROUILLEURS HAUTURIERS. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.OBSERVATIONS.
Avisos - Patrouilleurs de haute mer (PHM)LIEUTENANT DE VAISSEAU LAVALLÉEjusqu'en 2018
COMMANDANT L'HERMINIERjusqu'en 2018
LIEUTENANT DE VAISSEAU LE HÉNAFF /
PREMIER MAÎTRE L'HER /
ENSEIGNE DE VAISSEAU JACOUBET /
COMMANDANT BLAISON /
COMMANDANT DUCUING /
COMMANDANT BIROT /
COMMANDANT BOUAN /
Patrouilleur de haute merL'ADROIT/
Patrouilleurs type P400LA CAPRICIEUSEjusqu'en 2017
LA GRACIEUSEjusqu'en 2017
LA GLORIEUSE /
LA MOQUEUSE /
Patrouilleurs (PAT)ARAGO /
LE MALIN /
Patrouilleur de 40 mètresFULMAR /
Patrouilleurs de service public (PSP)FLAMANT /
CORMORAN /
PLUVIER /
Patrouilleurs légers guyanais (PLG)LA CONFIANCEà compter de 2017
LA RÉSOLUEà compter de 2017

8. SOUTIEN OUTRE-MER. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.OBSERVATIONS.
Patrouilleur polaire (PP)L'ASTROLABEà compter de 2017
Bâtiments de transport légers (BATRAL)LA GRANDIÈREjusqu'en 2016
DUMONT D'URVILLEjusqu'en 2018
Remorqueur ravitailleur (RR)RÉVIjusqu'en 2016
Bâtiments multi-missions (B2M)D'ENTRECASTEAUX /
BOUGAINVILLEà compter de 2017
CHAMPLAINà compter de 2017
FRANCIS GARNIERà compter de 2018

9. BÂTIMENTS DE GUERRE DES MINES. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.OBSERVATIONS.
Bâtiments remorqueurs de sonars (BRS)ANTARÈS /
ALTAÏR /
ALDÉBARAN /
Chasseurs de mines tripartites (CMT)ÉRIDANJusqu'en 2018
CASSIOPÉE /
ANDROMÈDE /
PÉGASE /
ORION /
CROIX DU SUD /
L'AIGLE /
LYRE /
SAGITTAIRE /
CÉPHÉE /
CAPRICORNE /
Bâtiments bases de plongeurs démineurs (BBPD)VULCAIN /
ACHÉRON /
STYX /
PLUTON /
Bâtiment d'expérimentation de guerre des mines (BEGM)THÉTIS /

10. BÂTIMENTS DE SOUTIEN LOGISTIQUE. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments de commandement et de ravitaillement (BCR)VAR
MARNE
SOMME

11. BÂTIMENTS AUXILIAIRES. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.OBSERVATIONS.
Remorqueurs de haute mer (RHM)TENACEjusqu'en 2018
MALABARjusqu'en 2018
Bâtiments de soutien de région (BSR)ÉLANjusqu'en 2018
GAZELLEjusqu'en 2018
TAAPE /
Bâtiment de soutien à la plongée (BSP)ALIZÉ /
Bâtiments d'expérimentation et d'essaisDUPUY DE LÔME /
MONGE /

12. BÂTIMENTS OCÉANOGRAPHIQUES ET HYDROGRAPHIQUES. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiment océanographique (BO)BEAUTEMPS-BEAUPRÉ
Bâtiments hydrographiques de 2e classe (BH2C)LAPÉROUSE
BORDA
LAPLACE

13. BÂTIMENTS DE FORMATION ET D'ENTRAÎNEMENT. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Bâtiments-école (BE)LÉOPARD
PANTHÈRE
JAGUAR
LYNX
GUÉPARD
CHACAL
TIGRE
LION
Bâtiments d'instruction à la navigation (BIN)GLYCINE
ÉGLANTINE

14. VOILIERS. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Goélettes
GOÉLETTE ÉTOILE
GOÉLETTE BELLE POULE
Cotre
MUTIN
Yawl
LA GRANDE HERMINE
ANNEXE II.
LISTE DES FORMATIONS À TERRE PLACÉES SOUS L'AUTORITÉ D'UN COMMANDANT DE FORCE MARITIME ET DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. FORCES SOUS-MARINES ET FORCE OCÉANIQUE STRATÉGIQUE. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
État-major des forces sous-marines (ALFOST)
Escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins (ESNLE)
École de navigation sous-marine de Brest (ENSM Brest) (1)
Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque (ESNA)
École de navigation sous-marine et des bâtiments à propulsion nucléaire (ENSM BPN) (1)
Centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique (CIRA) (2)
FORCES SOUS-MARINES
Base opérationnelle de l'île longue (COMILO)ÎLE LONGUE
Centres de transmissions de la marine (CTM)CTM ROSNAY
CTM FRANCE SUD
CTM SAINTE ASSISE
(1) Organismes intégrés à ALFOST, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, dotés d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).
(2) Organisme intégré à ALFOST dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

2. FORCE D'ACTION NAVALE. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force d'action navale [(EM ALFAN – ALERTE FAN – commandement de l'état-major de la force aéro-maritime de réaction rapide (COMFRMARFOR)]
FORCE D'ACTION NAVALE
Flottille amphibie de ToulonFLOTTILLE AMPHIBIE
Groupes de plongeurs démineursGROUPE DE PLONGEURS DÉMINEURS
Groupe de transformation et de renfort Toulon
Groupe de transformation et de renfort Brest
FRÉGATES MULTI-MISSIONS
Bases navales hors métropoleBASE NAVALE DÉGRAD DES-CANNES
BASE NAVALE FORT-DE-FRANCE
BASE NAVALE NOUMÉA
BASE NAVALE PAPEETE
BASE NAVALE PORT DES GALETS
BASE NAVALE ABU DHABI
BASE NAVALE DJIBOUTI
BASE NAVALE MAYOTTE

3. FORCE DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
État-major de la force de l'aéronautique navale (ALAVIA)AÉRONAUTIQUE NAVALE
FlottillesFLOTTILLE 4 F
FLOTTILLE 11 F
FLOTTILLE 12 F
FLOTTILLE 17 F
FLOTTILLE 21 F
FLOTTILLE 23 F
FLOTTILLE 24 F
FLOTTILLE 25 F
FLOTTILLE 28 F
FLOTTILLE 31 F
FLOTTILLE 33 F
FLOTTILLE 34 F
FLOTTILLE 35 F
FLOTTILLE 36 F
EscadrillesESCADRILLE 22 S (1)ESCADRILLE 57 S
Bases d'aéronautique navale (BAN) dont marins affectés au sein d'un service industriel de l'aéronautique
BAN HYÈRES
BAN LANN-BIHOUÉ
BAN LANVÉOC-POULMIC
BAN LANDIVISIAU
Centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale (CEPA/10S)
CEPA
Centre logistique de l'aéronautique navale (CéLAé)CéLAé
École du personnel de pont d'envol (EPPE Hyères) (2)ÉCOLE DU PERSONNEL DE PONT D'ENVOL
École d'initiation au pilotage (EIP/50S Lanvéoc) (3)ESCADRILLE 50S
(1) Organisme intégré aux forces dont la formation n'est pas l'activité principale (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).
(2) Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et ne mettant pas en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).
(3) Organisme intégré à ALAVIA, dont la formation est l'activité principale et mettant en œuvre des moyens navals et aériens, doté d'un ruban légendé pour marins du cadre permanent et élèves (instruction n° 10/DEF/EMM/ORG du 31 mars 2016 relative à la subordination des organismes de formation de la marine).

4. FORCE DES FUSILIERS MARINS ET COMMANDOS. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Base des fusiliers marins et commandos
Toute unité de fusiliers marins [groupement de fusiliers marins (GFM), compagnie de fusiliers marins (CIFUSIL)]
FUSILIERS MARINS
CommandosCOMMANDO JAUBERT
COMMANDO DE PENFENTENYO
COMMANDO DE MONTFORT
COMMANDO KIEFFER
COMMANDO TRÉPEL
COMMANDO HUBERT
COMMANDO PONCHARDIER
État-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos (ALFUSCO)COMMANDOS MARINE
ANNEXE III.
LISTE DE FORMATIONS DIVERSES DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

1. LISTE DES FORMATIONS DES COMMANDEMENTS MARITIMES À COMPÉTENCE TERRITORIALE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Formations opérationnelles de surveillance et d'information territoriale (FOSIT)FOSIT MÉDITERRANÉE
FOSIT ATLANTIQUE
FOSIT MANCHE - MER DU NORD
Bases navales (BN) métropolitainesBASE NAVALE DE TOULON
BASE NAVALE DE BREST
BASE NAVALE DE CHERBOURG
Bataillon des marins-pompiers de Marseille (BMPM) (1)
Autres unités de marins-pompiers
MARINS POMPIERS
Musique des équipages de la flotte de ToulonMUSIQUE DE LA FLOTTE
Préparations militaires marinePRÉPARATION MILITAIRE MARINE
(1) Cas particulier : selon l'arrêté du 26 octobre 2012 relatif à l'organisation et aux modalités d'administration du bataillon de marins-pompiers de Marseille, le BMPM est une formation administrative relevant du chef d'état-major de la marine (CEMM) [placée sous l'autorité du commandant de l'arrondissement maritime de la méditerranée (CECMED)] et placée pour emploi auprès d'une autorité externe au ministère de la défense (MINDEF).

2. FORMATION RELEVANT DE LA DIRECTION DU SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Direction du service logistique de la marine
Service logistique de la marine Brest
Service logistique de la marine Toulon
SERVICE LOGISTIQUE DE LA MARINE  
ANNEXE IV.
LISTE DES FORMATIONS ET ÉCOLES DÉPENDANT DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉES D'UN RUBAN LÉGENDÉ.

FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.MARINS OU CADRE PERMANENT.ÉLÈVES.
École navaleÉCOLE NAVALEX(1)
Centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest)CIN BRESTX
ÉCOLE DES MOUSSESX
Groupement des écoles de formation initiale de la marine à Cherbourg (GEFIMC) rattaché au CIN Brest (2)ÉCOLE DES MOUSSES
ÉCOLE DES MATELOTS
X
Pôle écoles méditerranée (PEM)POLE ÉCOLE MÉDITERRANÉEX(1)
École de plongée (unité élémentaire du PEM)ÉCOLE DE PLONGÉEX
École des applications militaires de l'énergie atomique (EAMEA)ÉCOLE ATOMIQUEX
École des fusiliers marins (ECOFUSIL Lorient)ÉCOLE DES FUSILIERS MARINSXX
École de l'aéronautique navale de Cognac (EAN Cognac)EAN COGNACXX
(1) Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation initiale équipage (FIE) ou en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ÉCOLE DES MATELOTS ».
(2) Le GEFIMC créé à compter du 1er juillet 2016 est une unité élémentaire du CIN Brest. Le GEFIMC comprend l'« école des mousses à Cherbourg » et l'« école des matelots de Cherbourg » précédemment rattachée à l'école d'application militaire de l'énergie atomique (EAMEA).
ANNEXE V.
LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES.

1. LISTE DES FORMATIONS INTERARMÉES POSSÉDANT UN RUBAN LÉGENDÉ. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.
Groupements de soutien de base de défense (BdD)BdD BREST-LORIENT
BdD TOULON
BdD CHERBOURG
Groupement de soutien de la base des forces françaises aux Émirats arabes unis
MARINE ABU DHABI
Groupement de soutien de la base des forces françaises de Djibouti
MARINE DJIBOUTI
État-major des arméesÉTAT-MAJOR DES ARMÉES
Directions des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense (DIRISI) outre-mer
DIRISI SAINT-DENIS RÉUNION
DIRISI FORT-DE-FRANCE
DIRISI NOUMÉA
DIRISI PAPEETE
DIRISI CAYENNE
DIRISI DJIBOUTI

2. ÉCOLE NE RELEVANT PAS DE LA DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE DOTÉE D'UN RUBAN LÉGENDÉ. 
FORMATIONS.RUBAN LÉGENDÉ.MARINS OU CADRE PERMANENT.ÉLÈVES.
École des fourriers de QuerquevilleÉCOLE DES FOURRIERSX(1)
(1) Quartiers-maîtres et matelots de la flotte (QMF) et volontaires (VLT) en formation élémentaire métier (FEM) portent le ruban « ÉCOLE DES MATELOTS ».
ANNEXE VI.
MESSAGE TYPE DE DEMANDE DE CRÉATION DE RUBAN LÉGENDÉ.




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